Basée à Zurich depuis 1932, la FIFA voudrait-elle changer d’air et humer celui de la ville lumière ? C’est en tout cas la rumeur qui court, conséquence de certaines discussions qui auraient eu lieu entre l’Etat français et la fédération internationale. Si rien de concret n’est à l’ordre du jour, un possible déménagement de l’instance dirigeante du football mondial soulève tout de même quelques questions… Par Guillaume Monteiro.
« Des discussions informelles » pour un « projet embryonnaire ». C’est en ces termes que le journal Le Monde révélait il y a quelques semaines la rumeur d’un possible déménagement de la FIFA à Paris. Selon le quotidien français, Emmanuel Macron et Gianni Infantino auraient évoqué cette hypothèse lors de la visite en France du président de la FIFA en décembre dernier. Visite qui avait pour thème officiel la prochaine Coupe du monde féminine qui sera organisée sur le sol français. Si, selon les dires de l’instance dirigeante, un déménagement ne serait « pas à l’ordre du jour », ces révélations représentent l’occasion de s’interroger sur les enjeux d’une telle éventualité.
La Suisse, terrain de jeu privilégié des fédérations sportives
Pour acter un éventuel déménagement de son siège, la FIFA devra tout d’abord recueillir l’aval du congrès ainsi que des 211 fédérations nationales. Mais une telle issue impliquerait de quitter un pays considéré comme la principale terre d’accueil des instances gouvernantes du sport, avec une cinquantaine de fédérations internationales implantées sur son sol. Parmi lesquelles on retrouve le Comité International Olympique, situé à Lausanne. Une institution qui exercerait un « phénomène d’attractivité auprès des autres fédérations internationales » selon Shervine Nafissi, conseiller juridique et doctorant en droit du sport en Suisse. Si cela joue sans aucun doute un rôle prépondérant, difficile de ne pas évoquer également la question de la fiscalité. Car c’est peu dire que la FIFA, installée en Suisse depuis près de 90 ans, se plaît plutôt bien en terre helvétique. En effet, l’organisation est soumise à un taux d’imposition sur les bénéfices de 12%, très faible par rapport à la moyenne européenne, conséquence de son statut « d’association à but non lucratif ». De plus, les fédérations internationales résidant en Suisse ne sont pas assujetties à l’impôt fédéral direct mis en place par les différents cantons, une décision validée par le Conseil fédéral depuis 2008 et qui est toujours d’actualité aujourd’hui.
Il y a quelques mois, une initiative soutenue par plusieurs partis politiques locaux – le Parti Socialiste, le Parti écologiste suisse et la Liste alternative – avait tenté de faire bouger les choses en proposant une « Lex FIFA ». Cette dernière avait pour objectif d’imposer un taux à 21% pour les associations dépassant le milliard de francs suisses de bénéfices (soit 880 M€), s’inspirant du taux d’imposition des sociétés suisses ordinaires. Un seuil qui concernait uniquement la FIFA, d’où le nom de cette loi. La proposition fut finalement rejetée par le Parlement de Zurich.
Autre atout de la Suisse en matière de gouvernance : le système libéral du droit suisse de l’association. Shervine Nafissi évoque ainsi une volonté claire de « laisser une grande autonomie aux associations, tant en matière de constitution que d’organisation », qui se matérialise notamment par la possibilité de se constituer « sans devoir préalablement obtenir une autorisation de l’Etat, ni s’enregistrer auprès de celui-ci ou effectuer une publication ». Des règles très peu contraignantes, qui laisse donc aux associations une marge de manœuvre très importante d’un point de vue de la gouvernance, des normes, et même des sanctions.
Déménager à Paris, un retour aux sources ?
Derrière toutes ces considérations, il paraît donc compliqué de voir la FIFA renoncer à son cocon suisse. Pourtant, bien que ce ne soit pas le premier mot qui nous vienne à l’esprit lorsque l’on parle de cette instance, il faut avouer qu’un retour de la FIFA à Paris aurait quelque chose de romantique. En effet c’est là que fut créée la fédération, en 1904. Elle résidait à l’époque au 229 rue Saint-Honoré, et partageait les locaux de l’Union des sociétés françaises des sports athlétiques, plus connue sous le nom de l’USFSA. C’est le Français Robert Guérin qui sera l’initiateur du mouvement et de sa création, puis qui fera signer l’acte de fondation en présence des sept pays membres que sont les Pays-Bas, la Belgique, la Suède, le Danemark, la Suisse, l’Espagne, et donc la France. Guérin sera d’ailleurs le premier président de la fédération, jusqu’en 1906, et verra un autre Français, Jules Rimet, lui succéder quelques années plus tard (en 1920).
Au-delà d’un retour aux sources, quitter Lausanne pourrait également permettre de tourner la page des dernières années sombres de l’instance mondiale, et de toutes les histoires qui hantent ses locaux suisses. Carole Gomez, de l’Institut des relations internationales et stratégiques, évoquait notamment pour So Foot qu’une telle décision pourrait s’inscrire dans la volonté de « tourner la page de l’ère Blatter, du FIFAGate, et des différentes procédures judiciaires en cours portées par les USA ».
Du côté de Paris, un retour de la FIFA en son sein serait la confirmation de l’intérêt de la capitale française pour le mouvement sportif, elle qui a accueilli, et va accueillir, de nombreux évènements sportifs internationaux. Cependant, un tel retour semble difficilement envisageable sans que le pays ne fasse des concessions en matière fiscale. Des compromis qui seraient difficilement justifiables auprès des citoyens français…
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